Termes et conditions

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE Balzac Casino (LE "SERVICE")

CONDITIONS GÉNÉRALES

En accédant ou en utilisant le Service, vous ("Utilisateur" ou "vous") acceptez d'être lié par ces Conditions Générales, qui peuvent être modifiées de temps à autre sans préavis.

ÉLIGIBILITÉ À L'INSCRIPTION

Vous devez avoir au moins 18 ans et être résident d'une juridiction où le Service est autorisé par la loi afin d'utiliser le Service.

REGISTRATION ET SÉCURITÉ DU COMPTE

Pour accéder à certaines fonctionnalités du Service, vous devrez créer un compte avec Balzac Casino. Vous acceptez que toutes les informations fournies lors de l'inscription soient exactes et à jour. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de vos identifiants de connexion et vous assurez qu'aucune autre personne ne les utilise sans votre permission.

UTILISATION DU SERVICE

Vous ne pouvez utiliser le Service que pour des fins légitimes, comme le permet la loi applicable. Vous ne devez pas :

a) Utiliser le Service pour mener des activités illégales ou non autorisées ; b) Modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, reproduire, publier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu apparaissant sur ou accessible via le Service sans autorisation écrite préalable ; c) Publier ou soumettre tout matériel diffamatoire, calomnieux, obscène, abusif, envahissant la vie privée d'autrui ou qui violerait autrement des lois ou règlements.

CONDITIONS DE PAIEMENT

Si vous achetez un abonnement pour accéder à des services ou fonctionnalités supplémentaires sur le Site, nos conditions de traitement des paiements s'appliqueront.

DROITS D'AUTEUR ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Balzac Casino conserve tous les droits et intérêts sur la propriété intellectuelle contenue dans son Service, y compris, mais sans s'y limiter, le code logiciel, le contenu textuel, les images, les fichiers audio et les marques.

EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ

Balzac Casino n'est pas responsable des erreurs ou omissions sur le Site et ne fait aucune représentation quant à l'exactitude des documents soumis par les utilisateurs.

CARACTÉRISTIQUES DE JEU RESPONSABLE

Vous pouvez demander une exclusion temporaire du Service par l'intermédiaire de notre équipe de support, qui vous placera dans une période de "détente" allant jusqu'à 30 jours pendant laquelle votre compte ne pourra pas être accédé ou utilisé pour des activités de jeu. Si nécessaire, cela peut impliquer le blocage de l'accès à des sites Web et applications liés aux jeux d'argent en ligne.

RÉSOLUTION DES CONFLITS

Tout différend découlant de ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage contraignant selon les règles en vigueur de l'American Arbitration Association.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Ces Conditions Générales sont régies dans tous les respects par les lois. Tout différend, controverse ou revendication découlant de cet Accord sera déterminé exclusivement selon ses lois.

MODIFICATIONS AUX CONDITIONS GÉNÉRALES

Balzac Casino peut mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment sans préavis. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les mises à jour.

CLAUSE DE DIVISIBILITÉ

Si une disposition de ces Conditions Générales est jugée invalide ou inapplicable, cela n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions contenues dans celles-ci.

ACCORD COMPLET

Ces Conditions Générales constituent l'intégralité de l'accord entre Balzac Casino et vous concernant votre accès à ou utilisation du Service.